Politiques

01. Politique de gestion du personnel cadre

03. Politique d’engagement et d’évaluation des vérificateurs externes

04. Politique concernant la nomination et le renouvellement de mandat des hors cadres

05. Politique d’évaluation annuelle des hors cadres

06. Politique d’évaluation du personnel cadre

09. Politique de toponymie

10. Politique concernant les frais de représentation et de déplacement

11. Politique concernant les droits d’auteur

12. Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences

13. Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)

15. Politique de gestion des ressources humaines

16. Politique en matière de santé et sécurité au travail

17. Politique relative au développement durable et à l’éducation pour un avenir viable

18. Politique pour une valorisation et une amélioration continue de la qualité des enseignements

19. Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études (PIGPE)

20. Politique d’évaluation du personnel professionnel

21. Politique d’évaluation du personnel de soutien

22. Politique de réduction des dépenses 2010-2014

23. Politique de perfectionnement

24. Politique relative à la valorisation et à la qualité de la langue française

25. Politique relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

26. Politique sur l’intégrité en recherche

27. Politique sur les conflits d’intérêts en recherche

28. Politique sur l’éthique de la recherche avec les êtres humains

30. Politique pour un milieu exempt d’incivilité, de harcèlement et de violence

31. Politique de gestion des litiges pédagogiques

32. Politique d’éthique en matière d’utilisation d’animaux en enseignement